Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIQUETERIE DU CANAL
PROVINS-REFRACTAIRES, SOCIETE ANONYME, 77134 LES ORMES-SUR-VOULZIE.

Numéro de dépôt :
1149236
Date de dépôt :
11/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BRIQUETERIE DU CANAL

Déposée le 11 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) PROVINS-REFRACTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIQUETERIE DU CANAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVINS-REFRACTAIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque BRIQUETERIE DU CANAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BRIQUETERIE DU CANAL est expirée depuis le 11 septembre 1990.

PROVINS-REFRACTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : RECUPERAL


PROVINS-REFRACTAIRES, SOCIETE ANONYME, 77134 LES ORMES-SUR-VOULZIE. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

TOUS PRODUITS REFRACTAIRES, NOTAMMENT TERRES, ARGILES, MAGNESIE, DOLOMIE, CHROMITE, SILICE, ALUMINE, CHAMOTTES, A L'ETAT GRANULEUX, OU PULVERULENT OU MIS EN FORME, CIMENTS, MORTIERS, PIERRES, BRIQUES, GARNITURES PREFAÇONNEES POUR FOYERS, FOURS ET FOURNEAUX, POTERIES, CREUSETS.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.